Le P.O.S. est composé d'un plan délimitant les différentes zones (UA, UG, UH, ...) et d'un document fixant entre autres les règles d'urbanisme de base pour chaque zone.
Trouvez ci-dessous le réglement du P.O.S. numérisé.
Un légére indéxation a été faite, relative à la qualité des pages numérisées, permettant de faire des recherches sur des parties du texte.
Les fichiers résultants de la numérisation sont assez gros. Par conséquent, vous pouvez le consulter soit dans sa globalité (fichier complet 19 Mo), soit par rubrique (4 fichiers 0.5Mo + 5,1 Mo + 7,7 Mo + 6,5 Mo).